Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYVAP
KEYSTONE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1707700
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2001

Présentation de la marque BYVAP

Déposée le 25 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) KEYSTONE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BYVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEYSTONE FRANCE domicilié(e) 125 Avenue de Rosny, 93250 VILLEMOMBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque BYVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

KEYSTONE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOS VAPEUR , SOS ENERGIE , TANKFLOW , STARSOFT


KEYSTONE FRANCE, Société Anonyme - 125 Avenue de Rosny, 93250 VILLEMOMBLE - France


le CABINET HARLE & PHELIP - France


Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174876 - Publication au BOPI 1994-07-25

Eléments de circuits d'écoulement de fluides tels que liquides, gaz, vapeurs et solides pulvérulents fluidisés, notamment conduites, tuyaux, coudes, raccords, branchements, métalliques ou non, mais à l'exception de ceux en grès ou en ciment, bouchons de canalisations et conduites, joints métalliques ou non, colliers;matériels et équipements destinés à être intégrés dans de tels circuits, notamment robinetterie, vannes, clapets, soupapes, détendeurs, purgeurs, crépines, séparateurs d'eau, d'huiles et de sédiments, injecteurs, éjecteurs, pompes et ventilateurs, échangeurs de chaleur, dépoussiéreurs;machines à vapeur sauf locomotives, réservoirs et bacs d'accumulation d'eau, flotteurs de commande; appareils et instruments de mesure, de sécurité, de signalisation, de contrôle et d'essai, notamment manomètres et autres indicateurs de pression ou de dépréssion, compteurs d'eau et de gaz, débit-mètres, compteurs de calories, thermomètres, indicateurs de niveau d'eau, jauges, installations de télémesure et de télécommande, appareils d'alarme sonore ou visuelle, électrovannes, boîtes à clapets, thermostats, analyseurs de gaz, appareils d'essais pour conduites d'écoulement, dépoussiéreurs électrostatiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.